Arrêtés

Institution

Arrêté n° 2026/001 portant retrait des délégations consenties à Madame Elizabeth JEAN, première adjointe au maire

Arrêté n° 2026/002 portant retrait des délégations consenties à Monsieur Philippe DEPARROIS, deuxième adjoint au maire

Préfectoraux

Arrêté n° DCL/BCE/2026/001 fixant le nombre de conseillers municipaux à élire dans chaque commune pour les élections municipales et communautaires de mars 2026

Arrêté n°DDPP27-25-048 levant l’APDI DDPP-21-028 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

Arrêté n°DDPP27-25-049 levant l’ADPI DDPP-21-029 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

AP DDTM-SEBF-2025-137 Les Forières d’Omonville 080425

20250414_AP prorog instruction DS SMITH PAPER 27-61-76

Arrêté classement sonore 2025

2025-09-15 – AP n°DDARS-SE 31-25

Arrêté D3 BPA 25 0757 Artifices

Arrêté D3 BPA 25 0756 carburants

Arrêté D3 BPA 25 0755 Alcool

Chasse et Pêche :

2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit

2025-01-31 – AP n°DDTM SEBF 2025-019 Affiche PECHE2025-1

2025-188_AP ouverture-fermeture chasse 2025-2026

2025-206_AP ESOD 2025-2026

2025-204_ AP modifiant AP ouverture-fermeture_chasse 2025-2026

2025-330_AP tir de nuit sangliers

2025-334_AP phardage_FDC27

Généraux

arrêté sur le bruit 2024_088

démarchage 2024_089

Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune

25-AT-1164

 Circulation et Stationnement

Arrêté n° 2026/011 portant règlementation de la circulation rue du Moulin dans le cadre de travaux d’abattage d’arbres

Arrêté N°2025/001 portant autorisation de stationnement d’un poids lourd sur le parking du cimetière

Arrêté N°2025/002 de réglementation de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public par l’entreprise TEAM RESEAUX

Arrêté n°2025-027 portant autorisation de stationnement temporaire pour un foodtruck

Arrêté n°2025-051 portant autorisation temporaire d’un car sur le parking du cimetière

Arrêté n°2025-121 autorisation stationnement SARL PIMONT

Arrêté n°2025-122 autorisation stationnement car

Arrêté n°2025-123 autorisation stationnement poids lourd

Arrêté n°2025-124 de réglementation de la circulation et du stationnement, interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public

Arrêté n°2026-009 portant réglementation temporaire rue de l’Eglise

Arrêté n°2026-10 de réglementation pour interventions ponctuelles sur les réseaux de fibre optique

Arrêté n°2026-014 portant réglementation impasse du Bocquet

Arrêté n°2026-016 portant autorisation stationnement Tatane Pizza

Arrêté n°2026-18 portant autorisation de stationnement temporaire_camion de coiffure ambulant

Associations

Arrêté n°2025-118 portant autorisation d’organiser une foire aux jouets et à la puériculture dimanche 8 février 2026

Arrêté N°2025-119 débit de boissons durant foire à la puériculture

 Sécurité publique

 

Urbanisme

Arrêté n°2025-101 PC 027 164 25 00003

DP 027 164 25 00013-tampon

Arrêté n°2025-111 DP 027 164 25 00014

Arrêté n°2025-112 certificat de conformité PC 027 164 24 Z0005

Arrêté N°2025-113 refus de prorogation CU 027 164 23 Z0005

Arrêté n°2025-114 alignement de voirie

Arrêté N°202-115 Certificat de conformité DP 027 164 25 00008

Arrêté N°2025-116 relatif au numérotage de deux constructions

Arrêté N°2025-117 DP 027 164 25 00015

Arrêté N°2025-120 certificat de conformité DP 027 164 23 Z0015

Arrêté n°2026-003 DP 027 164 25 00017

Arrêté N°2026-004 DP 027 164 25 00018

Arrêté n°2026-012 relatif à la modification du numérotage d’un bâtiment

Arrêté n°2026-013 DP 027 164 26 00001

Arrêté n°2026-015 certificat de conformité PC 027 164 25 00002

Arrêté n°2026-017 PC 027 164 25 00004

Finances