Arrêtés

Préfectoraux

AP_24-170_ProgAct_LaNeuvilleDuBosc_20250127

Chasse et Pêche :

2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit

Généraux

arrêté sur le bruit 2024_088

démarchage 2024_089

 

 Circulation et Stationnement

Arrêté N°2024/134 portant réglementation temporaire de la circulation et de stationnement – Impasse du Bocquet

Arrêté N°2025/001 portant autorisation de stationnement d’un poids lourd sur le parking du cimetière

Arrêté N°2025/002 de réglementation de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public par l’entreprise TEAM RESEAUX

Arrêté 2025-014 portant réglementation de la circulation durant le carnaval du samedi 8 mars 2025

Arrêté n°2025-015 interdisant l’accès au terrain multisports au public le 5 avril 2025 pour la chasse aux œufs

Arrêté 2025-018 portant réglementation de la circulation durant la foire à tout du dimanche 4 mai 2025

Associations

Arrêté n°2025-012 portant autorisation d’organiser un carnaval le samedi 8 mars 2025

Arrêté n°2025-013 débit de boissons durant le carnaval

Arrêté n°2025-017 portant autorisation d’organiser une foire à tout sur le domaine public

Arrêté n°2025-019 débit de boissons durant la foire à tout

Arrêté n°2025-020 portant autorisation d’organiser une chasse aux œufs le samedi 5 avril 2025

Arrêté n°2025-021 portant autorisation d’organiser un concours de dominos le samedi 22 mars 2025

Arrêté n°2025-022 portant autorisation d’organiser un concours de coinchée le samedi 26 avril 2025

Arrêté n°2025-023 débit de boissons durant le concours de dominos

Arrêté n°2025-024 débit de boissons durant le marché d’artisanat

Arrêté n°2025-025 débit de boissons durant le concours de coinchée

Urbanisme

Arrêté N°2025/008U_PC 027 164 24 Z0004

Arrêté N°2025_010 DP 027 164 25 00001

Arrêté N°2025_011 DP 027 164 24 Z0015

Arrêté n°2025-016 certificat de conformité DP 027 164 25 00001