Arrêtés

Préfectoraux

AP_24-170_ProgAct_LaNeuvilleDuBosc_20250127

Arrêté n°DDPP27-25-048 levant l’APDI DDPP-21-028 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

Arrêté n°DDPP27-25-049 levant l’ADPI DDPP-21-029 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

AP DDTM-SEBF-2025-137 Les Forières d’Omonville 080425

20250414_AP prorog instruction DS SMITH PAPER 27-61-76

Chasse et Pêche :

2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit

2025-01-31 – AP n°DDTM SEBF 2025-019 Affiche PECHE2025-1

Généraux

arrêté sur le bruit 2024_088

démarchage 2024_089

Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune

 

 Circulation et Stationnement

Arrêté N°2025/001 portant autorisation de stationnement d’un poids lourd sur le parking du cimetière

Arrêté N°2025/002 de réglementation de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public par l’entreprise TEAM RESEAUX

Arrêté 2025-018 portant réglementation de la circulation durant la foire à tout du dimanche 4 mai 2025

Arrêté n°2025-027 portant autorisation de stationnement temporaire pour un foodtruck

Arrêté n°2025-028 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de soins esthétiques

Arrêté n°2025-029 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de coiffure ambulant

Arrêté n°2025-030 portant autorisation de stationnement pour la SARL PIMONT

Arrêté N°2025-040 portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement, rue Brunel

Arrêté n°2025-051 portant autorisation temporaire d’un car sur le parking du cimetière

 

Associations

Arrêté n°2025-017 portant autorisation d’organiser une foire à tout sur le domaine public

Arrêté n°2025-019 débit de boissons durant la foire à tout

Arrêté n°2025-022 portant autorisation d’organiser un concours de coinchée le samedi 26 avril 2025

Arrêté n°2025-024 débit de boissons durant le marché d’artisanat

Arrêté n°2025-025 débit de boissons durant le concours de coinchée

Arrêté n°2025-037 portant autorisation d’organiser un marché d’artisanat le dimanche 27 avril 2025

 Sécurité publique

 

Urbanisme

Arrêté n°2025-016 certificat de conformité DP 027 164 25 00001

Arrêté n°2025-035 CU 027 164 27 Z0014

Arrêté n°2025-036 certificat de conformité DP 027 164 24 Z0007

Arrêté n°2025-038 CU 027 164 25 00001

Arrêté n°2025-039 CU 027 164 25 00003

Arrêté n°2025-048 PC 027 164 25 00001

Arrêté N°2025-049 DP 027 164 25 00002

Arrêté n°2025-050 PC 027 164 25 00002