Arrêtés

Préfectoraux

Arrêté n°DDPP27-25-048 levant l’APDI DDPP-21-028 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

Arrêté n°DDPP27-25-049 levant l’ADPI DDPP-21-029 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

AP DDTM-SEBF-2025-137 Les Forières d’Omonville 080425

20250414_AP prorog instruction DS SMITH PAPER 27-61-76

Arrêté classement sonore 2025

2025-09-15 – AP n°DDARS-SE 31-25

Arrêté D3 BPA 25 0757 Artifices

Arrêté D3 BPA 25 0756 carburants

Arrêté D3 BPA 25 0755 Alcool

Chasse et Pêche :

2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit

2025-01-31 – AP n°DDTM SEBF 2025-019 Affiche PECHE2025-1

2025-188_AP ouverture-fermeture chasse 2025-2026

2025-206_AP ESOD 2025-2026

2025-204_ AP modifiant AP ouverture-fermeture_chasse 2025-2026

2025-330_AP tir de nuit sangliers

2025-334_AP phardage_FDC27

Généraux

arrêté sur le bruit 2024_088

démarchage 2024_089

Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune

25-AT-1164

 Circulation et Stationnement

Arrêté N°2025/001 portant autorisation de stationnement d’un poids lourd sur le parking du cimetière

Arrêté N°2025/002 de réglementation de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public par l’entreprise TEAM RESEAUX

Arrêté n°2025-027 portant autorisation de stationnement temporaire pour un foodtruck

Arrêté n°2025-028 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de soins esthétiques

Arrêté n°2025-029 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de coiffure ambulant

Arrêté n°2025-030 portant autorisation de stationnement pour la SARL PIMONT

Arrêté n°2025-051 portant autorisation temporaire d’un car sur le parking du cimetière

Arrêté n°2025-109 portant réglementation temporaire de la circulation chemin vicinal n°37

 

Associations

Arrêté n°2025-118 portant autorisation d’organiser une foire aux jouets et à la puériculture dimanche 8 février 2026

Arrêté N°2025-119 débit de boissons durant foire à la puériculture

 Sécurité publique

 

Urbanisme

Arrêté n°2025-101 PC 027 164 25 00003

DP 027 164 25 00013-tampon

Arrêté n°2025-111 DP 027 164 25 00014

Arrêté n°2025-112 certificat de conformité PC 027 164 24 Z0005

Arrêté N°2025-113 refus de prorogation CU 027 164 23 Z0005

Arrêté n°2025-114 alignement de voirie

Arrêté N°202-115 Certificat de conformité DP 027 164 25 00008

Arrêté N°2025-116 relatif au numérotage de deux constructions

Arrêté N°2025-117 DP 027 164 25 00015

Finances