Arrêtés

Préfectoraux

AP_24-170_ProgAct_LaNeuvilleDuBosc_20250127

Arrêté n°DDPP27-25-048 levant l’APDI DDPP-21-028 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

Arrêté n°DDPP27-25-049 levant l’ADPI DDPP-21-029 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

AP DDTM-SEBF-2025-137 Les Forières d’Omonville 080425

20250414_AP prorog instruction DS SMITH PAPER 27-61-76

Arrêté classement sonore 2025

2025-254_AP_sech_vigilance-140825 250813_Carte-AP1_zone_alerte_secheresse 250814_Affichette_Secheresse-VIGILANCE

Chasse et Pêche :

2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit

2025-01-31 – AP n°DDTM SEBF 2025-019 Affiche PECHE2025-1

2025-191_AP concours chiens chasse

2025-193-AP Période complémentaire_venerie sous terre

2025-188_AP ouverture-fermeture chasse 2025-2026

2025-194_AP tir de nuit sangliers

2025-206_AP ESOD 2025-2026

2025-204_ AP modifiant AP ouverture-fermeture_chasse 2025-2026

Généraux

arrêté sur le bruit 2024_088

démarchage 2024_089

Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune

 

 Circulation et Stationnement

Arrêté N°2025/001 portant autorisation de stationnement d’un poids lourd sur le parking du cimetière

Arrêté N°2025/002 de réglementation de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public par l’entreprise TEAM RESEAUX

Arrêté n°2025-027 portant autorisation de stationnement temporaire pour un foodtruck

Arrêté n°2025-028 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de soins esthétiques

Arrêté n°2025-029 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de coiffure ambulant

Arrêté n°2025-030 portant autorisation de stationnement pour la SARL PIMONT

Arrêté n°2025-051 portant autorisation temporaire d’un car sur le parking du cimetière

Arrêté n°2025-071 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Dumontier

Arrêté n°2025-077 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Mairie

 

Associations

Arrêté n°2025-082 portant autorisation d’organiser un concours de pétanque le samedi 20 septembre 2025

Arrêté n°2025-083 débit de boissons durant le concours de pétanque

Arrêté n°2025-084 portant autorisation d’organiser un concours de coinchée le samedi 18 octobre 2025

Arrêté n°2025-085 portant autorisation d’organiser un théâtre le samedi 8 et le dimanche 9 novembre 2025

Arrêté n°2025-086 portant autorisation d’organiser le téléthon le samedi 22 novembre 2025

Arrêté n°2025-087 portant autorisation d’organiser un concours de coinchée le samedi 29 novembre 2025

Arrêté n°2025-088 débit de boissons durant le théâtre

Arrêté n°2025-089 débit de boissons durant le téléthon

Arrêté n°2025-092 débit de boissons durant le concours de coinchée

Arrêté n°2025-093 débit de boissons durant le concours de coinchée

 Sécurité publique

 

Urbanisme

Arrêté N°2025-054 DP 027 164 25 00003

Arrêté n°2025-059 CU 027 164 25 00005

Arrêté n°2025-069 Alignement de voirie

Arrêté n°2025-072 DP 027 164 25 00005

Arrêté n°2025-74 DP 027 164 25 00006

Arrêté n°2025-075 DP 027 164 25 00007

Arrêté n°2025-076 Alignement de voirie

Arrêté N°2025-078 DP 027 164 25 00008

Arrêté N°2025-079 DP 027 164 25 00009

Arrêté n°2025-080 alignement de voirie

Arrêté n°2025-081 DP 027 164 25 00010

Arrêté n°2025-090 Certificat de conformité DP 027 164 24 Z0009

Arrêté n°2025-091 certificat de conformité DP 027 164 24 Z0011

Finances

Arrêté n° 2025-053 – admission en non-valeur de produits irrécouvrables