Institution
Préfectoraux
2026-02-05 AP prolongation autorisation voirie – operateur téléphonie
Chasse et Pêche :
2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit
AP 2026-002_Ouverture et modalités de la pêche en eau douce Annexe Affiche PECHE2026
2025-188_AP ouverture-fermeture chasse 2025-2026
2025-204_ AP modifiant AP ouverture-fermeture_chasse 2025-2026
2025-330_AP tir de nuit sangliers
Généraux / Divers
Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune
Circulation et Stationnement
Arrêté n°2025-121 autorisation stationnement SARL PIMONT
Arrêté n°2025-122 autorisation stationnement car
Arrêté n°2025-123 autorisation stationnement poids lourd
Arrêté n°2026-009 portant réglementation temporaire rue de l’Eglise
Arrêté n°2026-10 de réglementation pour interventions ponctuelles sur les réseaux de fibre optique
Arrêté n°2026-20 de réglementation de la circulation et du stationnement de la commune
Arrêté n°2026-026 réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Dumontier
Arrêté n°2026-029 interdisant l’accès au terrain multisports pour le public le 11 avril 2026
Arrêté n°2026-038 portant réglementation de la circulation durant le carnaval
Arrêté n°2026-046 portant autorisation de stationnement Tatane Pizza
Arrêté n°2026-47 interdisant l’accès au terrain de tennis pour le public le temps des travaux
Associations
Arrêté n°2026-030 portant autorisation d’organiser la chasse aux oeufs
Arrêté n°2026-031 débit de boissons durant la chasse aux oeufs
Arrêté n°2026-032 débit de boissons durant le carnaval
Arrêté n°2026-033 débit de boissons durant le concours de coinchée
Arrêté n°2026-034 débit de boissons durant le salon des saveurs et l’artisanat
Arrêté n°2026-035 portant autorisation d’organiser un carnaval
Arrêté n°2026-036 portant autorisation d’organiser un concours de coinchée
Arrêté n°2026-037 portant autorisation d’organiser un salon d’artisanat et des saveurs
Sécurité publique
Arrêté n°2026-025 portant autorisation d’organiser une vente au déballage du 4 au 6 avril 2026
Urbanisme
Arrêté n°2026-021 Certificat de conformité DP 027 164 25 00005
Arrêté n°2026-022 certificat de conformité DP 027 164 25 00011
Arrêté n°2026-023 CU 027 164 25 00028
Arrêté n°2026-024 DP 027 164 25 00018 M01
Finances