Arrêtés

Préfectoraux

AP_24-170_ProgAct_LaNeuvilleDuBosc_20250127

Arrêté n°DDPP27-25-048 levant l’APDI DDPP-21-028 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

Arrêté n°DDPP27-25-049 levant l’ADPI DDPP-21-029 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

AP DDTM-SEBF-2025-137 Les Forières d’Omonville 080425

20250414_AP prorog instruction DS SMITH PAPER 27-61-76

Arrêté classement sonore 2025

2025-254_AP_sech_vigilance-140825 250813_Carte-AP1_zone_alerte_secheresse 250814_Affichette_Secheresse-VIGILANCE

2025-09-15 – AP n°DDARS-SE 31-25

Chasse et Pêche :

2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit

2025-01-31 – AP n°DDTM SEBF 2025-019 Affiche PECHE2025-1

2025-188_AP ouverture-fermeture chasse 2025-2026

2025-194_AP tir de nuit sangliers

2025-206_AP ESOD 2025-2026

2025-204_ AP modifiant AP ouverture-fermeture_chasse 2025-2026

2025-330_AP tir de nuit sangliers

Généraux

arrêté sur le bruit 2024_088

démarchage 2024_089

Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune

 

 Circulation et Stationnement

Arrêté N°2025/001 portant autorisation de stationnement d’un poids lourd sur le parking du cimetière

Arrêté N°2025/002 de réglementation de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public par l’entreprise TEAM RESEAUX

Arrêté n°2025-027 portant autorisation de stationnement temporaire pour un foodtruck

Arrêté n°2025-028 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de soins esthétiques

Arrêté n°2025-029 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de coiffure ambulant

Arrêté n°2025-030 portant autorisation de stationnement pour la SARL PIMONT

Arrêté n°2025-051 portant autorisation temporaire d’un car sur le parking du cimetière

Arrêté n°2025-077 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Mairie

Arrêté n°2025-096 portant réglementation temporaire de la circulation et le stationnement rue de l’Église

Arrêté n°2025-105 portant réglementation de la circulation durant halloween

Arrêté n°2025-109 portant réglementation temporaire de la circulation chemin vicinal n°37

 

Associations

Arrêté n°2025-085 portant autorisation d’organiser un théâtre le samedi 8 et le dimanche 9 novembre 2025

Arrêté n°2025-086 portant autorisation d’organiser le téléthon le samedi 22 novembre 2025

Arrêté n°2025-087 portant autorisation d’organiser un concours de coinchée le samedi 29 novembre 2025

Arrêté n°2025-088 débit de boissons durant le théâtre

Arrêté n°2025-089 débit de boissons durant le téléthon

Arrêté n°2025-093 débit de boissons durant le concours de coinchée

Arrêté n°2025-102 portant autorisation d’organiser une soirée Halloween

Arrêté n°2025-103 portant autorisation d’organiser un loto

Arrêté n°2025-104 portant autorisation d’organiser un marché de Noël

Arrêté n°2025-106 débit de boissons durant halloween

Arrêté n°2025-107 débit de boissons durant loto

Arrêté n°2025-108 débit de boissons durant marché de Noël

 Sécurité publique

Arrêté N°2025-098 interdisant l’accès au terrain multisports pour le public lors de son utilisation dans le cadre scolaire

Urbanisme

Arrêté n°2025-74 DP 027 164 25 00006

Arrêté n°2025-075 DP 027 164 25 00007

Arrêté n°2025-076 Alignement de voirie

Arrêté N°2025-078 DP 027 164 25 00008

Arrêté N°2025-079 DP 027 164 25 00009

Arrêté n°2025-080 alignement de voirie

Arrêté n°2025-081 DP 027 164 25 00010

Arrêté n°2025-090 Certificat de conformité DP 027 164 24 Z0009

Arrêté n°2025-091 certificat de conformité DP 027 164 24 Z0011

Arrêté n°2025-094 DP 027 164 25 00012

Arrêté n°2025-097 DP 027 164 25 00011

Arrêté n°2025-100 alignement de voirie

Arrêté n°2025-101 PC 027 164 25 00003

DP 027 164 25 00013-tampon

Arrêté n°2025-111 DP 027 164 25 00014

Arrêté n°2025-112 certificat de conformité PC 027 164 24 Z0005

Finances