Arrêtés

Préfectoraux

AP_24-170_ProgAct_LaNeuvilleDuBosc_20250127

Arrêté n°DDPP27-25-048 levant l’APDI DDPP-21-028 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

Arrêté n°DDPP27-25-049 levant l’ADPI DDPP-21-029 de déclaration d’infection de loque américaine des abeilles

AP DDTM-SEBF-2025-137 Les Forières d’Omonville 080425

20250414_AP prorog instruction DS SMITH PAPER 27-61-76

Arrêté classement sonore 2025

Chasse et Pêche :

2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit

2025-01-31 – AP n°DDTM SEBF 2025-019 Affiche PECHE2025-1

2025-191_AP concours chiens chasse

2025-193-AP Période complémentaire_venerie sous terre

2025-188_AP ouverture-fermeture chasse 2025-2026

2025-194_AP tir de nuit sangliers

Généraux

arrêté sur le bruit 2024_088

démarchage 2024_089

Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune

 

 Circulation et Stationnement

Arrêté N°2025/001 portant autorisation de stationnement d’un poids lourd sur le parking du cimetière

Arrêté N°2025/002 de réglementation de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles sur les réseaux et installations d’éclairage public par l’entreprise TEAM RESEAUX

Arrêté n°2025-027 portant autorisation de stationnement temporaire pour un foodtruck

Arrêté n°2025-028 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de soins esthétiques

Arrêté n°2025-029 portant autorisation de stationnement temporaire pour un camion de coiffure ambulant

Arrêté n°2025-030 portant autorisation de stationnement pour la SARL PIMONT

Arrêté n°2025-051 portant autorisation temporaire d’un car sur le parking du cimetière

Arrêté n°2025-057 réglementant la circulation et le stationnement en vue de sécuriser la kermesse de l’école

Arrêté n°2025-071 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Dumontier

Arrêté n°2025-073 autorisant la pose d’un échafaudage

 

Associations

Arrêté N°2025-070 interdisant l’accès au terrain multisports pour le public lors de son utilisation par une association

 Sécurité publique

Arrêté N°2025-052 interdisant l’accès au terrain multisports pour le public lors de son utilisation dans le cadre scolaire

Arrêté N°2025-055 interdisant l’accès au terrain multisports pour le public lors de son utilisation dans le cadre scolaire

Arrêté n°2025-056 débit de boissons durant la kermesse

Urbanisme

Arrêté n°2025-048 PC 027 164 25 00001

Arrêté N°2025-049 DP 027 164 25 00002

Arrêté n°2025-050 PC 027 164 25 00002

Arrêté N°2025-054 DP 027 164 25 00003

Arrêté n°2025-059 CU 027 164 25 00005

Arrêté n°2025-069 Alignement de voirie

Arrêté n°2025-072 DP 027 164 25 00005

Finances

Arrêté n° 2025-053 – admission en non-valeur de produits irrécouvrables