Institution
Arrêté n°2026-59 désignant un correspondant incendie et secours
Arrêté n°2026-58 portant délégations de fonctions et de signatures à Madame Mélissa LACROIX
Arrêté n°2026-57 portant délégations de fonctions et de signatures à Madame Stéphanie AUFRERE
Arrêté n°2026-56 portant délégations de fonctions et de signatures à Monsieur Didier AMMELOOT
Arrêté n°2026-55 portant délégations de fonctions et de signatures à Monsieur Philippe DEPARROIS
Préfectoraux
AM_Passage risque modéré_21-04-2026
2026-02-05 AP prolongation autorisation voirie – operateur téléphonie
AP autorisation de pénétrer – IBTN
Chasse et Pêche :
2026-104_AP concours chiens chasse
2025-01-28 – AP n°DDTM SEBF 2025-020 autorisation pêche à la carpe de nuit
AP 2026-002_Ouverture et modalités de la pêche en eau douce Annexe Affiche PECHE2026
2025-188_AP ouverture-fermeture chasse 2025-2026
Départementaux
Généraux / Divers
Arrêté n°2025-032 portant interdiction de baignade dans les plans d’eau de la commune
Circulation et Stationnement
Arrêté n°2025-121 autorisation stationnement SARL PIMONT
Arrêté n°2025-122 autorisation stationnement car
Arrêté n°2025-123 autorisation stationnement poids lourd
Arrêté n°2026-10 de réglementation pour interventions ponctuelles sur les réseaux de fibre optique
Arrêté n°2026-20 de réglementation de la circulation et du stationnement de la commune
Arrêté n°2026-046 portant autorisation de stationnement Tatane Pizza
Arrêté n°2026-47 interdisant l’accès au terrain de tennis pour le public le temps des travaux
Arrêté n°2026-048 portant autorisation de stationnement pour un camion ambulant
Arrêté n°2026-52 portant autorisation de stationnement temporaire de la roulotte des saveurs
Arrêté n°2026-66 portant réglementation temporaire de la circulation rue des Fossés
Arrêté n°2026-069 règlementant la circulation et le stationnement durant la kermesse de l’école
Associations
Arrêté n°2026-074 débit de boissons durant la matinée athlétisme
Sécurité publique
Arrêté n°2026-070 débit de boissons durant la kermesse
Arrêté n°2026-075 portant autorisation d’organiser une vente au déballage du 13 au 14 juin 2026
Urbanisme
Arrêté n°2026-061 d’alignement de voirie parcelle AI 71
Arrêté n°2026-63 relatif au numérotage d’un bâtiment
Arrêté n°2026-64 certificat de conformité DP 027 164 23 Z0007
Arrêté n°2026-067 DP 027 164 26 00002
Arrêté n°2026-068 certificat de conformité DP 027 164 25 00018 M01
Arrêté n°2026-071 certificat de conformité DP 027 164 26 00001
Finances