Décisions du Maire

2026

Décision n°2026-014 acte de rétrocession concession funéraire

Décision n°2026-012 acte de substitution concession funéraire

Décision n° 2026/011 – Commande d’une plastifieuse A3 pour les besoins de l’école

Décision n° 2026/010 – Signature d’un nouveau contrat d’assurance du véhicule technique communal Citroën Berlingo pour mise à jour des garanties au 22/05/2026

Décision n° 2026/009 – SIignature d’un nouveau contrat d’assurance Villassur pour mise à jour des garanties au 22/05/2026

Décision n° 2026/008 – Commande d’un climatiseur et de quatre ventilateurs

Décision n° 2026/007 – Commande d’une scie circulaire pour les besoins du service technique

Décision n°2026/006 – Commande équipements sportifs périscolaire

Décision n°2026/005 – Attribution concession funéraire

Décision n°2026/004 – Commande four + lave vaisselle

Décision n° 2026/003 – Renouvellement de l’adhésion à l’Union des Maires et des Elus de l’Eure pour l’année 2026

Décision n° 2026/002 – Attribution d’une concession funéraire

Décision n° 2026/001 – Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Maires Ruraux de l’Eure pour l’année 2026

2025

Décision n° 2025/018 – Virement de crédits budgétaires dans le cadre du mécanisme de fongibilité des crédits de la nomenclature M57

Décision n° 2025/017 – Attribution d’une concession funéraire dans le cimetière communal

Décision n° 2025/016 – Acceptation d’indemnités de sinistre – orage de grêle du 25/06/2025

Décision n° 2025/015 – Commande de panneaux signalétiques pour les mares communales

Décision n° 2025/014 – Signature d’une convention de fourniture de repas livrés

Décision n° 2025/013 – Commande d’un aspirateur

Décision n° 2025/012 – Attribution d’une concession funéraire dans le cimetière communal

Décision n° 2025/011 – Attribution des lots du marché de travaux relatif à la construction de la nouvelle école de Combon

Décision n° 2025/010 – Commande de décorations de Noël

Décision n° 2025/009 – Commande de nouveaux extincteurs pour les bâtiments municipaux

Décision n° 2025/008 – Achat d’une débroussailleuse et d’une tondeuse pour le service technique / espaces verts

Décision n° 2025/007 – Commande d’une prestation de restauration partielle de la couverture de l’église Notre-Dame

Décision n° 2025/006 – Renouvellement de l’adhésion au CAUE 27 pour l’année 2025

Décision n° 2025/005 – Attribution d’une concession funéraire dans le cimetière communal

Décision n° 2025/004 – Renouvellement de l’adhésion à l’Union des Maires et des Elus de l’Eure (UMEE) pour l’année 2025

Décision n° 2025/003 – Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Maires Ruraux de l’Eure pour l’année 2025

Décision n° 2025/002 – Commande d’une prestation de restauration des portes de l’église Notre-Dame de Combon

Décision n° 2025/001 – Signature du devis concernant le projet de restauration du système de sonnerie des cloches de l’église