Conseil municipal du 15/04/2025
2025/03 – Mise à jour du tableau des effectifs au 16/04/2025
2025/04 – Adhésion au GUSO et recrutement d’intermittents du spectacle
2025/06 – Affectation du résultat de l’exercice 2024 au budget primitif 2025
2025/07 – Vote des subventions aux associations pour l’exercice 2025
2025/08 – Proposition d’adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2025
2025/09 – Etat récapitulatif des indemnités des élus perçues au cours de l’exercice 2024
2025/11 – Souscription à un emprunt auprès d’un établissement bancaire, dans le cadre du projet de construction d’une école
2025/14 – Acceptation de dons dans le cadre des travaux de rénovation de l’église
2025/15 – Travaux de rénovation partielle de la couverture de l’église
2025/16 – Acquisition de nouveaux extincteurs pour les bâtiments communaux
2025/17 – Acquisition de matériels techniques divers
2025/18 – Acquisition de panneaux signalétiques à installer aux mares communales
2025/19 – Vote des taux d’imposition 2025
2025/20 – Vote du budget primitif 2025
Conseil municipal du 16/01/2025
2025/01 – Décision modificative n° 2 (exercice 2024)
Conseil municipal du 20/12/2024
2024/51 – Décision modificative n° 1
2024/52 – Mise à jour des modalités de publication des actes administratifs
2024/53 – Rapport annuel du SAEP Vallée de la Risle sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2023
2024/54 – Avis sur le projet révisé du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l’Intercom Bernay Terres de Normandie
2024/55 – Redevances d’occupation du domaine public – réseaux de télécommunications
2024/56 – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public par la société Just Queen
2024/58 – Lancement de la procédure de recensement des chemins ruraux
2024/59 – Vente du terrain cadastré AN 38
2024/60 – Vente du terrain cadastré ZI 1
2024/61 – Mise à jour du RIFSEEP
2024/63 – Travaux du SIEGE – enfouissement des réseaux de la rue de la mairie (3ème tranche)